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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SODIAAL UNION
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UN PRODUIT DE LA COOPERATIVE SODIAAL WWW.SODIAAL.FR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

UN PRODUIT DE LA COOPERATIVE SODIAAL WWW.SODIAAL.FR
SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4163226
Date de dépôt :
09/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2025
UN PRODUIT DE LA COOPERATIVE SODIAAL WWW.SODIAAL.FR de SODIAAL UNION

Présentation de la marque UN PRODUIT DE LA COOPERATIVE SODIAAL WWW.SODIAAL.FR

Déposée par voie électronique le 9 mars 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SODIAAL UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UN PRODUIT DE LA COOPERATIVE SODIAAL WWW.SODIAAL.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SODIAAL UNION domicilié(e) 170BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 572 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme. Cécilia DELMOND, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 170BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France.

La marque UN PRODUIT DE LA COOPERATIVE SODIAAL WWW.SODIAAL.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN PRODUIT DE LA COOPERATIVE SODIAAL WWW.SODIAAL.FR arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.

SODIAAL UNION a également déposé les autres marques suivantes : SODIAAL , LA ROUTE DU LAIT , La Route Du Lait , SOLESEC , FRUCTIS , LES LAITIERS RESPONSABLES , LES LAITIERS RESPONSABLES , SODIAAL , RELAIS.T , Le Bio pré de Vous


SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole - 170BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France - SIREN 351572888


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme. Cécilia DELMOND, DIRECTION JURIDIQUE - 170BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 31 mai 2016 - Changement d'adresse n°670946 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Inscription le 2 mai 2019 - Changement d'adresse n°755378 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Aliments pour bébés, laits infantiles ; produits diététiques à usage médical et compléments alimentaires à base de lait ou d'ingrédients laitiers ;

Lait, produits laitiers et notamment beurre, crème, fromages, spécialités fromagères, boissons lactées où le lait prédomine, lactosérum, ingrédients d'origine laitière pour l'industrie alimentaire, plats ou mets préparés à base de fromages, de viandes, de volaille, de légumes, de fruits, de poissons, de crustacés ; produits apéritifs principalement à base de fromage, viande, volaille, poisson, crustacés, fruits et légumes ;

Boissons à base de chocolat ; produits pour l'apéritif à base de pain ; cakes ; pizzas ; quiches ; tartes ; tourtes ; crêpes (alimentation) ; petits fours (pâtisserie) ; pâtisserie ; crèmes glacées ; entremets glacés ;

Aliments pour animaux ; produits agricoles, ni préparés, ni transformés ;

Services d'agriculture et d'agrofourniture à savoir services de conseil et de fourniture de l'ensemble des produits nécessaires à une exploitation agricole, notamment en matière d'hygiène, d'alimentation animale, de traitement des cultures, de matériels et consommables nécessaires à l'activité agricole.